Conseil Municipal du 11 mai 2021
Miniatures articles Réunion de CM

Voici l’ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal qui a eu lieu le 11 mai dernier à 20h30, à la salle Polyvalente de Saint-Varent.

Le public n’était pas autorisé en raison de la crise sanitaire.

 1 – Acquisition des parcelles AM n°S 337 à 342.

2 – Requalification de la rue de l’Avenir – Attribution des travaux.

 3 – Conventions de partenariat dans le cadre de groupements d’achats ou de commandes – Délégation de pouvoir au Maire.

 4 – Mobilité – Prise de la compétence mobilité par la Communauté de Communes du Thouarsais dans le cadre de la loi d’orientation des mobilités (LOM).

 5 – Convention d’adhésion au programme « Petites villes de demain » de Thouars et Saint-Varent.

 6 – Convention de mandat de portage administratif entre la Communauté de Communes du Thouarsais et la commune de Saint-Varent pour l’équipement de la médiathèque municipale de Saint-Varent.

 7 – Dissolution de l’association foncière de remembrement de Glénay et de Saint-Varent.

 8 – Désaffectation d’une partie du chemin rural de La Noubleau – Mise à enquête publique.

 9 – Installations classées pour la protection de l’environnement. Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation relative à l’exploitation d’un parc éolien à Boussais.

10 – Passerelle flottante du Thouaret- Mise à enquête publique.

11 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Modification du tableau des effectifs du personnel.

12 – Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).

13 – Reprises de concessions en état d’abandon.

14 – Demandes et questions diverses.