Auteur/autrice : Virginie

Ordre du jour Conseil Municipal 11 janvier

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 11 janvier 2022 à 20 H 30, salle des Mariages, 3 Place de l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour évoqué sera le suivant :
1. Acquisition de la parcelle CB 17
2. Engagement et paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022.
3. Rénovation du Centre de Loisirs et du RAM – Lot peinture – Encaissement d’une retenue de garantie.
4. Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial de la commune de Saint-Varent auprès du Syndicat Intercommunal du Bassin du Thouaret.
5. Convention entre la commune de Saint-Varent et le Comité d’Organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres.
6. Pôle culturel Léonard de Vinci – Validation de l’étude de faisabilité.
7. Demande et questions diverses.

Le Conseil municipal se déroulera dans le respect des gestes barrières.

Action contre les violences conjugales

Dans le cadre de la lutte contre les violences conjugales, les avocats du barreau des Deux-Sèvres proposent des permanences téléphoniques spécifiques avec un numéro dédié.

Huit avocats spécialement formés sur les violences intrafamiliales et les mécanismes d’emprises psychologiques se relaient pour tenir ces permanences.

Les victimes peuvent laisser un message vocal ou envoyer un texto afin d’être rappelées par l’avocat de permanence.
Attention, ce n’est pas un numéro d’urgence, il ne se substitue pas au numéro 17 des forces de l’ordre.
Ce numéro permet d’avoir un accès direct et gratuit avec un avocat. Les contacts y sont totalement anonymes.

L’avocat de permanence pourra informer les victimes sur leurs droits, les mesures de protection, les associations qui accueillent les victimes de violences conjugales, ….

Vous pouvez contacter l’avocat de permanence, uniquement réservé aux victimes de violences conjugales, au 07 88 91 00 96.

Conseil Municipal du 11 mai 2021

Voici l’ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal qui a eu lieu le 11 mai dernier à 20h30, à la salle Polyvalente de Saint-Varent.

Le public n’était pas autorisé en raison de la crise sanitaire.

 1 – Acquisition des parcelles AM n°S 337 à 342.

2 – Requalification de la rue de l’Avenir – Attribution des travaux.

 3 – Conventions de partenariat dans le cadre de groupements d’achats ou de commandes – Délégation de pouvoir au Maire.

 4 – Mobilité – Prise de la compétence mobilité par la Communauté de Communes du Thouarsais dans le cadre de la loi d’orientation des mobilités (LOM).

 5 – Convention d’adhésion au programme « Petites villes de demain » de Thouars et Saint-Varent.

 6 – Convention de mandat de portage administratif entre la Communauté de Communes du Thouarsais et la commune de Saint-Varent pour l’équipement de la médiathèque municipale de Saint-Varent.

 7 – Dissolution de l’association foncière de remembrement de Glénay et de Saint-Varent.

 8 – Désaffectation d’une partie du chemin rural de La Noubleau – Mise à enquête publique.

 9 – Installations classées pour la protection de l’environnement. Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation relative à l’exploitation d’un parc éolien à Boussais.

10 – Passerelle flottante du Thouaret- Mise à enquête publique.

11 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Modification du tableau des effectifs du personnel.

12 – Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).

13 – Reprises de concessions en état d’abandon.

14 – Demandes et questions diverses.